373-2-11 / Suzuka 2018 Motorbike Fans
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Lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération :. I recueil des articles et textes publiés sur le sujet : Le parent qui n'a pas la garde de l'enfant . Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant, respecter les liens de . Code civil > paragraphe 3 :
Code civil > paragraphe 3 :
Code civil > paragraphe 3 : Les articles les plus importants: Pour rappel, le groupe de travail a pour objectif de produire des repères sur lesquels s'appuyer afin de déterminer et de prendre en considération l'intérêt . Une réponse ministérielle rappelle les règles applicables concernant le régime juridique de l'autorité parentale en cas de violences . Lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération :. Elle désire à présent divorcer et m'a dit que je ne reverrais plus l'enfant. Le droit de l'enfant à ses deux parents est affirmé : Le parent qui n'a pas la garde de l'enfant . La résidence de l'enfant mineur peut être fixée au domicile d'un des parents ou en alternance. Chacun des père et mère doit maintenir des relations personnelles avec l'enfant, respecter les liens de . I recueil des articles et textes publiés sur le sujet :
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Le droit de l'enfant à ses deux parents est affirmé :
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Lorsqu'il se prononce sur les modalités d'exercice de l'autorité parentale, le juge prend notamment en considération :.
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